Conditions Générales de Vente

Préambule

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
Le client est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le référencement web, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.
Les différentes parties déclarent savoir que le fonctionnement d’internet dépend de la coopération entre les opérateurs des réseaux sans pouvoir nous garantir une obligation de fourniture ou de qualité de fourniture.
Les réseaux disposent de leurs propres politiques d’utilisation ce qui fait que personne ne peut garantir le fonctionnement global d’internet.

Prestations

Les prestations Softonline consistent en la création de sites internet vitrine et e-commerce, la gestion des campagnes publicitaires pour le compte d’un annonceur, le développement d’applications mobiles et de logiciels de gestion ou CRM.

Noms de domaine

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.

Hebergement Web

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.

Maintenance

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.

Commande

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.

Obligations

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.

Modifications

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.

Force majeure

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.

Moralité et respect des lois

Le contrat désigne les présentes conditions générales de vente.
Les expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes :
L’abonné est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de Softonline.
Les services représentent l’ensemble des prestations proposés par Softonline, qui consistent en la mise en place d’un site internet, le développement d’une application mobile, ou l’intégration d’un CMS ou logiciel de gestion.